SINTAL
Présentation de la marque SINTAL
Déposée le 11 juillet 2005 par ALLAL Hadj Mustapha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SINTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SINTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINTAL est expirée depuis le 11 juillet 2015.
ALLAL Hadj Mustapha a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05
Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33