Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINTAL
ALLAL Hadj Mustapha

Numéro de dépôt :
3369857
Date de dépôt :
11/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2015
SINTAL de ALLAL Hadj Mustapha

Présentation de la marque SINTAL

Déposée le 11 juillet 2005 par ALLAL Hadj Mustapha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SINTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est ALLAL Hadj Mustapha domicilié(e) 134 rue Saussure, Esc. 3 – Porte 76,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLAL Hadj Mustapha domicilié(e) 134 rue de Saussure, Esc. 3 – Porte 76,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque SINTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINTAL est expirée depuis le 11 juillet 2015.

ALLAL Hadj Mustapha a également déposé les autres marques suivantes : MAN HOOD , HAYETTI , S.BOGAL , S.BOMAN


ALLAL Hadj Mustapha - 134 rue Saussure, Esc. 3 – Porte 76,75017 PARIS - 75017 - France


ALLAL Hadj Mustapha - 134 rue de Saussure, Esc. 3 – Porte 76,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Parfums.